Assistance juridique
Les services juridiques pour les adhérents : L’adhérent en cas de conflit au sein de l’entreprise doit prendre contact avec son élu ou délégué syndical CFE-CGC qui pourra intervenir pour…
Statuts & Règlement Intérieur
Statuts Le SNAPA a adopté lors de son Assemblée Générale Extraordinaire du 5 mai 2021 de nouveau Statuts. Vous trouverez ci contre les textes régissant le SNAPA. Réglement intérieur
Chartes SNAPA
En complément des textes fondateurs du SNAPA (Statuts & Règlement Intérieur), vous trouverez ci après les Chartes qui complète notre fonctionnement. Charte du militant Charte informatique Statut du bénévole SNAPA